SIMATIS — Conseil & Formation← Retour au site
Informations légales

Mentions légales

Dernière mise à jour : 12 octobre 2026

Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici les informations relatives à l'éditeur et à l'hébergeur de ce site.

1. Éditeur du site

Raison sociale
SIMATIS, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL)
Capital social
1 000 €
Siège social
147 Impasse du Bois de Ternand, 01480 Frans, France
Immatriculation
RCS de Bourg-en-Bresse, SIREN 102 096 559
SIRET
102 096 559 00012
TVA intracommunautaire
FR64102096559
Code APE
70.22Z — Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Email
marc.tabouret@simatis.fr
Téléphone
09 83 53 53 44
Formulaire
Formulaire de contact
Directeur de la publication
Marc Tabouret, gérant

2. Hébergement

Hébergeur
Cloudflare, Inc. (service Cloudflare Pages)
Adresse
101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
Contact
+1 888 993 5273 · www.cloudflare.com

3. Activité

SIMATIS exerce une activité de conseil en direction commerciale, en mode partagé, auprès de TPE et de PME. SIMATIS est membre associé du réseau KAIROS, qui réunit des directeurs en mode partagé.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du site (structure, textes, graphismes, logo SIMATIS, photographies) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et appartient à SIMATIS, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de SIMATIS est interdite.

Le nom et le logo KAIROS sont la propriété de leur titulaire. Ils sont utilisés par SIMATIS dans le cadre de son appartenance au réseau KAIROS.

Les méthodes présentées sur ce site, notamment le Diagnostic d'Endurance Commerciale, sont la propriété de SIMATIS.

5. Responsabilité

SIMATIS s'efforce de fournir des informations exactes et à jour. Elles sont données à titre indicatif et peuvent évoluer. SIMATIS ne saurait être tenue responsable d'une erreur, d'une omission ou d'une indisponibilité du site.

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers, dont le réseau KAIROS et LinkedIn. SIMATIS n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur égard.

6. Données personnelles et cookies

Le traitement des informations transmises par le formulaire de contact est décrit dans la politique de confidentialité. Ce site ne dépose aucun cookie de mesure d'audience ni de publicité.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont compétents.